Le Conseil général de la Sarthe, place Aristide Briand 72000 Le Mans organise le Grand Prix du développement durable. L’intitulé de ce concours est : « La Sarthe dans le mouvement du Développement durable».
Il récompensera des actions mises en place ou des projets allant dans le sens du Développement durable, et notamment en matière d’économies d’énergie, de réduction des émissions des gaz à effet de serre, de préservation des ressources, de protection de l'environnement, de réduction des déchets, de pratiques de solidarité, santé, sécurité, etc.
Le thème de l’édition 2011 est : la solidarité
Trois catégories sont créées, chacune d’entre elles faisant l’objet d’un classement distinct :
Les participants devront remettre leur dossier avant le jeudi 1er mars 2012, minuit.
Une version papier pourra accompagner la version électronique. Le dossier n’excèdera pas 20 pages (annexes non comprises) dont une fiche de synthèse d’une page.
Retrait : Les participants devront demander l'envoi d'un dossier d'inscription sur le site internet :
www.cg72.fr/developpementdurable.asp
Dépôt : Une fois complété, le dossier devra être envoyé sous format électronique à l'adresse de messagerie developpement.durable@cg72.fr, au plus tard le 1er mars 2012 minuit inclus, la date et l’heure d'envoi du courrier électronique faisant foi.
Tout document excédant 5 Mo devra nous parvenir sur un support CD déposé ou adressé par courrier avant le 1er mars 2012 minuit inclus, le cachet de la Poste faisant foi, à l’adresse postale suivante :
Conseil général de la Sarthe
Mission du Développement durable
Hôtel du Département
72072 Le Mans CEDEX 9
Il en est de même pour les éventuels dossiers papier.
Pendant le déroulement du concours, les candidats pourront, s’ils le souhaitent, demander des informations complémentaires au Conseil général.
Mission Développement durable
Hôtel du Département - Le Mans
Tél. : 02 43 54 73 45
ou par messagerie à developpement.durable@cg72.fr
Trois lauréats seront récompensés dans chaque catégorie. Les dotations seront les suivantes : 2 000 € au 1er, 1 500 € au 2ème et 1 000 € au 3ème.
Les lauréats seront déterminés par un jury en fonction des critères de sélection suivants
Chaque dotation sera remise à une personne physique ou morale. Dans le cas d’une équipe, la répartition de la dotation est à la charge du porte-parole de cette même équipe. Il n’appartient pas au jury de déterminer les modalités d’une éventuelle répartition.
Les projets et actions présentés devront respecter les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
Le jury sera composé d’experts nommés par les organisateurs et partenaires du concours.
Le jury examinera dans les 30 jours suivant la date de clôture du concours chacun des dossiers reçus. Les décisions du jury ne peuvent faire l’objet d’aucune contestation et n’ont pas à être motivées.
Les divers documents communiqués aux organisateurs du concours ne feront l’objet d’aucun remboursement. Leur restitution ne sera effectuée que sur demande expresse des participants.
Le dépôt de candidature à ce concours vaut acceptation du présent règlement.
Le présent règlement a été déposé chez Maître Jean-Claude Bordier, huissier de justice, 2 rue des Gladiateurs 72000 Le Mans.
Il est possible de le télécharger sur le site Internet du concours à l’adresse : www.cg72.fr/developpementdurable.asp.
En cas de force majeure (grève, attentat, retrait de l’ensemble ou partie des partenaires…), les organisateurs du concours se réservent le droit d’annuler ou de reporter la remise des prix.
Les organisateurs se réservent le droit de citer et de communiquer sur tout ou partie des projets gagnants sans indemnité autre que les prix distribués.
Les événements liés au déroulement et aux manifestations du concours feront l’objet de médiatisation par l’écrit, y compris numérique, l’image et la parole.
La participation au concours emporte acceptation du présent règlement et spécialement autorisation d’utilisation des noms cités et des images pour les besoins de la relation des événements du concours.
Tout litige pouvant intervenir dans l’interprétation du présent règlement sera tranché sans appel par les organisateurs. Le présent règlement pourra être modifié et complété sans avis préalable. Toutefois, toute modification éventuelle sera annexée au présent règlement mis en ligne sur le site Internet du concours.
Au regard de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de radiation aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à l’adresse suivante : Conseil général de la Sarthe, Mission Développement durable, Hôtel du Département, 72072 Le Mans CEDEX 9.
Le thème de l’édition 2012 est « la solidarité ».
Exemples d’initiatives de domaines d’actions pouvant être pris en compte pour le Grand Prix du Développement durable du Conseil général (liste non exhaustive).
